Mentions légales

 

Ces mentions légales sont issues du modèle proposé par le générateur de mentions légales RGPD d'Orson.io

Définitions

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : 
https://elisabeth-charles.learnybox.com/ met à disposition des Clients de l’information et des offres de service.

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://elisabeth-charles.learnybox.com/ pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

 

1.Présentation du site internet.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://elisabeth-charles.learnybox.com/ de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Elisabeth CHARLES, micro-entrepreneur demeurant au 85, avenue Condorcet, résidence Les Jardins de Primavéra, Appartement A4, 97200 FORT-DE-France, joignable par le biais du formulaire de contact de ce site internet.
Responsable publication : Elisabeth CHARLES
Hébergeur du contenu du site : la plateforme
https://learnybox.com/ appartenant à la société LearnyBox SARL ayant siège à 34000 Montpellier (France), 1025 Rue Henri Becquerel, Bat 16. Numéro de déclaration à la CNIL : 1957585.

Hébergement du site LearnyBox.com : 
L'hébergement du site
https://learnybox.com/ est assuré par la société Amazon Web Services, Inc. Siège social : P.O. Box 81226 - Seattle, WA 98108-1226
https://aws.amazon.com  https://aws.amazon.com/fr/compliance/gdpr-center/

Responsable de la protection des données : Elisabeth CHARLES

 

2.Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://elisabeth-charles.learnybox.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://elisabeth-charles.learnybox.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

3.Description des services fournis.

Le site internet https://elisabeth-charles.learnybox.com/ a pour objet de fournir des informations et de proposer des offres de service de formation, conseils et d’accompagnement dans les domaines du bien-être, du développement personnel et de la qualité de vie au travail. https://elisabeth-charles.learnybox.com/ s’efforce de fournir sur le site https://elisabeth-charles.learnybox.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://elisabeth-charles.learnybox.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://elisabeth-charles.learnybox.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

4.Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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